Le Conseil municipal : séances et composition

Retrouvez l’ensemble des séances et des délibérations associées ainsi que, en bas de page, la composition du Conseil municipal.

Année 2016

Séance n° 2016.01 du 19 mars 2016 - 10 heures 30
Délibération n°   Objet
2016.01.01 BUDGET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 COMMUNE
2016.01.02 BUDGET AFFECTATION DU RESULTAT 2015 SUR BP 2016
2016.01.03 BUDGET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015
2016.01.04 LOGEMENT MAIRIE AVENANT CONTRAT DE LOCATION MOFICIATION DES CHARGES MENSUELLES
2016.01.05 ECLAIRAGE PUBLIC SDEHG RENOVATION EP 38.77 ET HORLOGE ASTRONOMIQUE P10 EGLISE
2016.01.06 ACHAT MATERIEL ACHAT TONDEUSE SERVICE TECHNIQUE
2016.01.07 SDEHG MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE DE LA HAUTE-GARONNE (SDEHG)
Séance n° 2016.02 du 9 avril 2016 - 10 heures 30
Délibération n°   Objet
2016.02.01 BUDGET VOTE DES 4 TAXES DIRECTES 2016
2016.02.02 BUDGET VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2016
Séance n° 2016.03 du 11 juin 2016 - 10 heures
Délibération n°   Objet
2016.03.01 SDCI FUSION DES 3 COMMUNAUTÉS DE COMMUNES CAP LAURAGAIS-CŒUR LAURAGAIS ET COTEAUX DU LAURAGAIS SUD
2016.03.02 SIVU RPI RPI - FUSION AVEC LE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
2016.03.03 SITPA DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRANSPORT DES PERSONNES ÂGÉES (SITPA)
2016.03.04 RAM RETRAIT DE MAUREMONT A L’ENTENTE DU RAM DE VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS
2016.03.05 PETR ADHÉSION AU SERVICE MUTUALISE « CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE » CEP du PÔLE D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR)
2016.03.06 LIDL AVIS FAVORABLE POUR LA CONSTRUCTION D’UN DÉPÔT LOGISTIQUE LIDL À BAZIÈGE
Séance n° 2016.04 du 3 septembre 2016 - 10 heures
Délibération n°   Objet
2016.04.01 CARTE COMMUNALE PRESCRIPTION DE LA RÉVISION DE LA C.C
2016.04.02 ASSAINISSEMENT SCHÉMA DIRECTEUR EAUX USÉES
CONVENTION AVEC RÉSEAU 31
2016.04.03 BUDGET DÉCISION MODIFICATIVE N° 01
2016.04.04 CAP LAURAGAIS MODIFICATION STATUTAIRE
2016.04.05 ADS
CAP LAURAGAIS
INSTRUCTION DES ADS PAR CAP LAURAGAIS
Séance n° 2016.05 du 8 novembre 2016 - 20 heures 30
Délibération n°   Objet
2016.05.01 RPI DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION UNIQUE (SIVU) REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL (RPI)
Séance n° 2016.06 du 19 novembre 2016 - 10 heures
Délibération n°   Objet
2016.06.01 ÉLUS ÉLECTION DU SECOND ADJOINT AU MAIRE
2016.06.02 SDEHG MODIFICATION DES STATUTS CHANGEMENT DE NOM
2016.06.03 CAP LAURAGAIS
URBANISME
CONVENTION POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME
Séance n° 2016.07 du 3 décembre 2016 - 10 heures 30
2016.07.01 RPI DISSOLUTION DU SIVU-RPI
REPRISE DU PERSONNEL
MISE A DISPOSITION DES BIENS ET DES EQUIPEMENTS DU SIVU-RPI

Composition du conseil municipal (en date du 19 novembre 2016)

 

Nom Prénom Fonction Adresse
PALOSSE Louis Maire 5, en Blanc
31290 MAUREMONT
LACROIX Aline 1ère adjointe 10, route des Varennes
31290 MAUREMONT
LATCHÉ Catherine 2e adjointe En Besset
31290 MAUREMONT 
LUPION Alfred Conseiller Municipal Chemin des Roucous
31290 MAUREMONT
SUBRENAT Christiane Conseiller Municipal  5, chemin de la Fontète
31290 MAUREMONT 
GAYRAUD Bérengère Conseiller Municipal   9, chemin de la Clarède
31290 MAUREMONT 
LORENTÉ Thierry Conseiller Municipal   1, chemin de la Fontète
31290 MAUREMONT 
CALMETTES Philippe Conseiller Municipal   4, route de Montgaillard
31290 MAUREMONT 
AUSSERESSES Sébastien Conseiller Municipal   8, rue Principale
31290 MAUREMONT 
JOUSSEAUME Cendrine Conseiller Municipal   22, route des Varennes
31290 MAUREMONT 

Photo de La liste "Agir ensemble"